Conseil Municipal du 29 avril 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W30 Page 153Séance du 29 avril 1998 - Registre 185W30 Page 153 - Délibération
185W30 Page 158Zones inondables des bords de Marne Plan de prévention des risques en cours d'élaboration - Registre 185W30 Page 158 - Délibération
185W30 Page 163Principe d'aménagement de la gare routière - Registre 185W30 Page 163 - Délibération
185W30 Page 164Convention d'occupation privative du Domaine Public pour l'implantation d'une pile combustible - Registre 185W30 Page 164 - Délibération
185W30 Page 166Association locale - Approbation d'une promesse de vente sous conditions suspensives de locaux dans la plaine des Coudreaux - Registre 185W30 Page 166 - Délibération
185W30 Page 169"Exonération temporaire de taxe professionnelle dans la zone urbaine sensible "" La Grande Prairie "" - Registre 185W30 Page 169" - Délibération
185W30 Page 171Bourses défi-jeunes - Registre 185W30 Page 171 - Délibération
185W30 Page 173Communication - Location de journaux éléctroniques - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W30 Page 173 - Délibération
185W30 Page 175Environnement. Bords de Marne. Compte rendu d'activités de la société d'équipement de Seine et Marne (S.E.S.M.) pour l'exercice 1997 - Registre 185W30 Page 175 - Délibération
185W30 Page 186Gymnase Beau Soleil - Avenant au contrat de maitrise d'œuvre - Registre 185W30 Page 186 - Délibération
185W30 Page 187Réhabilitation et extension d'un batiment pour création d'une mini-crèche 50 boulevard Alsace Loraine à Chelles avenant à marché avec la société C.F.I. - Registre 185W30 Page 187 - Délibération
185W30 Page 188"Sortie de contrat d'agglomération - Création d'un centre social quartier sud "" Espace Jean Moulin "" - Registre 185W30 Page 188" - Délibération
185W31 Page 001Finance. Subvention sur réserve parlementaire - Registre 185W31 Page 001 - Délibération
185W31 Page 002Réorganisation de la dette communale auprès de la caisse des dépôts et consignations - Registre 185W31 Page 002 - Délibération
185W31 Page 005Apurement de l'actif - Approbation de la balance d'entrée 1997 - Registre 185W31 Page 005 - Délibération
185W31 Page 010Convention de résérvation de trésorerie avec crédit local de France - Avenant N°1 - Registre 185W31 Page 010 - Délibération
185W31 Page 011Scolaire - Travaux de sécurité dans les écoles élémentaires et préélémentaires - Demande de subvention de la part de l'état - Registre 185W31 Page 011 - Délibération
185W31 Page 013Demande de subvention pour gros travaux dans les écoles - Registre 185W31 Page 013 - Délibération
185W31 Page 015Cable. Syndicat mixte de vidéocommunication de l'est parisien. Modification des statuts et adhésion de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes. Avis du conseil. - Registre 185W31 Page 015 - Délibération
185W31 Page 017Fort de Chelles - Demande d'ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et demande d'ouverture d'une enquête parcellaire conjointe concernant les terrains de la quatrième tranche d'acquisitions des terrains périphériques au Fort de Chelles - Registre 185W31 Page 017 - Délibération
185W31 Page 019Conventions pour subventions exceptionnelles pour projets à vocation sportive - Registre 185W31 Page 019 - Délibération
185W31 Page 021Subventions pour associations sportives: Les contrats d'objectifs - Registre 185W31 Page 021 - Délibération
185W31 Page 024Avenant N°4 à la convention signée entre la commune de Chelles et la commune de Brou sur Chantereine concernant les classes de découverte - Registre 185W31 Page 024 - Délibération
185W31 Page 026Etablissement scolaire Jules Ferry Restauration scolaire - Demande de subvention - Registre 185W31 Page 026 - Délibération
185W31 Page 027Etablissement scolaire Bickart Restauration scolaire - Demande de subvention - Registre 185W31 Page 027 - Délibération
185W31 Page 028Convention de réciprocité pour la prise en charge d'une partie des frais de restauration des enfants chellois scolarisés à Vaires sur Marne. - Registre 185W31 Page 028 - Délibération
185W31 Page 030Participation financière au syndicat intercommunal de transports du bassin chellois et des communes environnantes suite à l'avenant N°1 à la convention - Registre 185W31 Page 030 - Délibération
185W31 Page 031Tarifs stages percussions au conservatoire municipal de musique - Registre 185W31 Page 031 - Délibération
185W31 Page 032S.I.A.B.C.V.C.P. - Désignation des délégués modification - Registre 185W31 Page 032 - Délibération
185W31 Page 034Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W31 Page 034 - Délibération